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Commentaires au texte de François Jacob, Philippe Kourilsky, Jean-Marie Lehn et Pierre-Louis Lions "Du Nerf".

Par Jean-Paul Herman, le 15 mars 2004

Après la mobilisation initiale puis les démissions nous sommes arrivés au temps des propositions, même si par ailleurs la lutte pour les revendications exprimées dans la pétition -notament les postes- continue. En effet, il faut maintenant essayer de voir quelles sont les modifications qu’on pense devoir apporter au système f’rançais de recherche pour l’adapter aux conditions d’aujourd’hui et le rendre plus performant. Cette réflexion n’est certes pas sans danger, dans la mesure où elle risque de révéler au grand jour les divergences plus ou moins (à mon avis plutôt plus…) profondes qui existent parmi les signataires et membres du collectif, mais elle est inévitable et indispensable puisque les Etats Généraux se mettent en place. Un des projets récemment publié sur ce que pourrait être un nouveau système de recherche en France est celui de Jacob et coll. ("Du Nerf" ; voir http://www.pasteur.fr/pasteur/duner...). Il s’agit d’un projet très intéressant, que personnellement je trouve séduisant à bien des égards, mais il me semblait que les auteurs ne sont pas toujours allés jusqu’au bout de la logique qui sous-tend leur proposition. J’ai donc essayé de poursuivre un peu plus loin leur démarche et explorer les conditions qui semblent être nécessaires pour qu’un tel système fonctionne vraiment de la façon dont ses promoteurs l’envisagent. Je ne reprendrai pas les propositions du texte original, qui est accessible à l’adresse mentionnée ci-dessus, et me contenterai simplement de parler des points qui demandent précisions ou modifications.

Le campus de recherche

La pierre angulaire du système proposé par Jacob et coll. est le campus de recherche, qui devrait être autonome et souverain, émanant de l’Université et rattaché à elle par des liens organiques, mais possédant une identité juridique propre. Toutefois, il me semble que, contrairement à ce que suggèrent les auteurs, l’unité de base du système ne doit pas être le campus mais plutôt l’équipe de recherche, structurée autour de un ou deux chercheurs porteurs du projet scientifique et comprenant en moyenne dix à quinze membres, chercheurs, ITA, postdocs et thésards confondus. En effet, une entité composée, d’après le texte, de plusieurs centaines de personnes deviendra inévitablement un lieu de luttes d’influences et d’enjeux de pouvoir, de clans, des compromis plus ou moins boiteux, tout ça allant évidemment à l’encontre de l’excellence que le campus est supposé instaurer. Le campus doit donc être une structure n’ayant pas de projet scientifique propre, composés d’équipes indépendantes accueillies sur la base de leur qualité scientifique qui n’existe que pour offrir aux équipes constituantes des services administratifs, des plateaux techniques, un lieu favorisant les interactions de toutes sortes. L’équipe elle-même doit être souveraine dans ses choix scientifique et autonome pour ce qui est de sa gestion financière et humaine.C’est donc l’équipe -et non pas le campus- qui doit pouvoir gérer ses fonds, provenant de financements pluriannuels attribués sur projet pour des périodes de 3-4 ans par des agences de moyens indépendants de l’Université, par le campus ou encore résultant de contrats avec l’industrie, c’est encore elle doit pouvoir recruter, sur ces fonds, du personnel CDD (techniciens ou postdocs). Elle pourrait également recevoir des fonds d’installation du campus lors de son établissement. À l’inverse, les contrats obtenus par les équipes devraient comprendre un certain pourcentage destiné être versé au campus ("overhead"), de façon à ce que celui-ci puisse conduire une politique active d’investissement matériel ou humain. En ce qui concerne le campus, il aurait des fonds financiers provenant d’une part des équipes constituantes et d’autre part de l’Université. Il pourrait aussi reçevoir des financement provenant des agences de moyen, attribués sur la base de projets d’investissement motivés par des choix de politique scientifique à long terme et évalués par des comités indépendants. Par ailleurs il pourrait à terme disposer de revenus propres, tirés de la valorisation des brevets basés sur les travaux effectués par ses équipes et déposés par ses soins et pour lesquels il serait, avec les inventeurs, copropriétaire. Notons que ce fonctionnement ne peut se faire -et cela est suggéré dans le texte de Jacob et coll.- que si les campus, et à l’intérieur de ceux-ci les équipes, sont soumis à des règles dérogatoires à celles de la fonction publique (ou alors, alternativement, les campus pourraient avoir un statut de fondations privées) aussi bien en ce qui concerne les règles comptables (afin d’échapper au carcan actuel des finances publiques, de plus en plus ubuesque et non seulement totalement inadapté à la pratique de la recherche mais l’entravant au quotidien), qu’en ce qui concerne les règles de l’emploi.

L’emploi scientifique

Dans le projet de Jacob et coll. il semble exister divers types de statuts avec différents employeurs : enseignants-chercheurs payés par l’Université, chercheurs sur des postes attribués par des agences de moyen, personnel stable et CDD etc., et il me semble que le système gagnerait en lisibilité et efficacité si cet aspect était simplifié. Une suggestion est d’avoir deux types de personnel sur le campus.D’une part, il y aurait le personnel en CDD, ITA ou postdocs. Ceux-ci seraient embauchés en toute autonomie par les équipes (ou le campus pour ce qui est du personnel des plateaux techniques), sur des fonds provenant de leurs contrats et leurs ressources allouées par le campus. Par ailleurs il y aurait le personnel statutaire, essentiellement les chercheurs -tous recrutés sur des postes d’enseignants-chercheurs- mais aussi du personnel ITA. Ce personnel serait recruté -vers 33-35 ans au plus tard pour les chercheurs, après un ou deux postdocs- par l’Université sur un statut de fonctionnaire et détaché auprès du campus pour une période (renouvelable sans limites, mais après évaluation et renégociation des termes du détachement) de 5-6 ans. Sa rémunération pourrait être constituée d’une base commune, définie par son statut de fonctionnaire et perçue au titre de son appartenance à l’Université et d’une partie variable, perçue pendant son détachement au campus en fonction de son "mérite", au sens large (productivité scientifique, charges administratives remplies, activités parascientifiques etc.). Notons que ceci doit s’appliquer également au personnel ITA détaché auprès du campus et impliqué dans la recherche. Pendant leur détachement, les chercheurs continueraient à assurer un enseignement dont le volume, négocié au début du détachement, pourrait être restreint et variable selon les individus. Par ailleurs, l’Université -qui devrait avoir la maîtrise de l’embauche- pourrait choisir de recruter des personnes pour renforcer le campus ou alors des personnes destinées à assurer uniquement -ou pour la majeure partie de leur temps- l’enseignement. Notons que ce système implique une suppression, ou du moins une diminution notable du rôle, du CNU, puisque c’est l’Université qui devrait choisir son personnel. On pourrait dire que cela favoriserait un recrutement par copinage, par endogamie. Toutefois l’intéressement de l’Université à l’excellence du campus (voir ci-dessous), l’interdiction éventuelle d’autorecrutements devraient pouvoir éviter ce danger. Finalement les chercheurs dont le détachement auprès du campus ne serait pas renouvelé réintègreraient l’Université ou alors partiraient soit vers d’autres Universités et campus en conservant leur statut de fonctionnaire, soit vers l’enseignement secondaire -qui devrait s’ouvrir à ce type de profils- soit encore vers des carrières de fonctionnaire d’autres types. Les propositions concernant le statut des chercheur me semble être le point le plus intéressant du projet et une des clés de sa réussite. Tout en unifiant les statuts des métiers de recherches, ces propositions permettent l’adaptation de ce statut, avec la notion de détachement vers les campus, pour ceux qui désirent faire de la recherche à plein temps et tout cela en sauvegardant le fonctionnariat. En effet, contrairement aux vœux de certains, il n’est pas envisageable d’instaurer en France, du fait de ses traditions et de ses structures sociales, un corps de chercheurs fragilisés par un statut contractuel à vie. De plus, la tranquillité d’esprit par rapport à leur statut, la confiance en leur avenir personnel permettra aux chercheurs de s’engager dans des voies de recherche à long terme ou à risque. À l’inverse, le fonctionnariat permettra aux scientifiques n’ayant plus la capacité, ou simplement la motivation, de continuer à faire de la recherche active ou de l’enseignement au sein de l’Université, de trouver des passerelles prêtes pour les mener vers d’autres carrières. On sait très bien qu’actuellement le privé n’embauche que peu ou pas de scientifiques ou ex-scientifiques, il faut donc bien que ce soit l’Etat qui offre des possibilités de carrière intéressantes pour des gens qui auront eu dix à douze ans de formation après le bac et une pratique professionnelle intellectuelle de haut niveau de plusieurs années. Notons en passant que l’engagement de l’Etat à ouvrir la fonction publique non scientifique à des personnes ayant été formées dans la recherche et y ayant travaillé est également essentiel pour que des jeunes s’engagent dans la recherche. En effet, pour qu’ils prennent des risques et s’engagent dans une voie qui peut, si les choses auront moins bien marché qu’espéré (et ceci est toujours un risque dans ce métier), les conduire, après plusieurs postdocs, à se retrouver à 35 ans sans recrutement par une Université, il faut qu’ils sachent qu’ils auront d’autres choix que de se retrouver caissier(e) dans un supermarché, et là encore, ce n’est que l’Etat qui peut pallier à l’absence d’embauche par une recherche industrielle rétive, sinon inexistante.

Le rôle de l’Université

Pour que les Universités jouent le jeu et créent des campus forts et performants, il est important de les y intéresser. Cet intéressement pourrait reposer sur deux types de financement. D’une part, il y aurait l’apport par les campus d’une somme représentant un certain pourcentage de leurs propres revenus tirés des contrats obtenus par ses équipes, des financements extérieurs et de ses brevets valorisés. D’autres part, l’Etat pourrait attribuer un bonus financier ou des postes supplémentaires (qui permettent de compenser la perte, pour l’enseignement, d’enseignants-chercheurs détachés auprès du campus) aux Universités disposant de campus performant. L’ensemble de ces revenus pourraient être utilisé par l’Université pour améliorer les conditions d’enseignement ou même en réinvestir une partie dans le campus. À ce point il faut noter qu’un tel système conduira nécessairement à un nivellement à terme des Universités. Il y aura celles ayant réussi à créer et maintenir des campus performants et pouvant du coup offrir un enseignement de qualité et celles qui l’auront moins bien ou pas réussi. À ce moment il est clair que les Universités performantes auront un afflux d’étudiants qui, s’ils sont tous acceptés, pourra les paralyser. Une sortie possible de ce piège est d’instaurer une sélection à l’entrée, proposition qui se heurte aujourd’hui à un tabou. Pourtant il ne faut pas se cacher la face, l’absence de sélection est en train de tuer l’Université, déjà celle d’aujourd’hui, sans parler de celle du futur, et une sélection à l’entrée, même si pas nécessairement drastique, devra être instaurée si on ne veut pas une implosion du système. D’ailleurs tout le monde l’accepte pour les grandes écoles (qui, notons-le au passage, ne devraient plus constituer une ensemble séparé du reste mais devraient adopter le même mode de fonctionnement que l’Université, ce qui ne serait pas vraiment une révolution pour elles) et autres filières sélectives, et cela constitue même une des clés de leur réussite !

Les EPST

Contrairement aux suggestions de Jacob et coll., il me semble que les EPST actuellement existantes n’auraient plus de rôle dans ce système et devraient être supprimés ou du moins transformés en agences de moyens avec des structures légères, consacrées essentiellement à l’évaluation des projets soumis et leur financement sur une enveloppe attribuée par l’Etat sur la base d’une loi de programmation pluriannuelle. Cette évaluation serait faite par des comités composés d’experts nationaux et internationaux, nommés pour une période restreinte (4 ans ?) et renouvelable au maximum une fois. Les projets seraient donc soumis par les équipes soit dans le cadre de programmes existants, soit dans le cadre d’appel d’offre spécifique. Ces derniers pourraient financés sur des fonds spéciaux, alloués de façon pluriannuelle par l’Etat pour stimuler la recherche dans des directions fondamentales ou semi-appliquées jugées comme ayant un intérêt stratégique. Ils remplaceraient ainsi les Actions Truc ou Programmes Machin décidés actuellement par des administratifs ou des politiques, et pilotés -sans grande transparence, avec des évaluations basées sur des critères qui ne sont pas toujours très scientifiques- par les ministères. Par contre les programmes de base devraient être définis de façon suffisamment large pour permettre la poursuite de recherche dans des domaines variés, même jugés pas prioritaires ou pas à la mode (on a vu les problèmes que pouvaient causer l’éviction de domaines jugés à un moment donné comme trop ésotériques pour être financés). En effet, une des conditions essentielles pour l’émergence de nouvelles voies de recherche -tout comme pour l’émergence de nouvelles espèces pendant l’évolution- est l’existence d’une diversité et même d’une certaine redondance. La suppression ou transformation radicale des EPST me semble d’autant plus nécessaire qu’une réforme de notre système de recherche qui essayerait de sauvegarder ces structures (comme le proposent par exemple pour le CNRS Gérard Mégie et Bernard Larrouturou, mais aussi, en partie, Jacob et coll.) me semble vouée à l’échec. En effet, l’inertie de ces énormes machines qui se sont mis en place progressivement ces dernières décennies, avec leurs bureaucraties, l’empilement de structures et de règles de fonctionnement compliquées et contradictoires, fruits des ajustements et compromis successifs, est telle que les réformer en les sauvegardant a de fortes chances de capoter et qu’il vaut mieux reconstruire un nouveau système à partir de bases complètement nouvelles. En plus il existe une forte pression, en partie justifiée, pour clarifier les relations des diverses structures de recherches (notament Université et EPST) et si possible les réunir, et si on veut maintenir les EPST, cela relève la quadrature du cercle. Que faire du personnel administratif existant actuellement dans les EPST dans cette nouvelle configuration ? En effet, les nouvelles agences de moyen n’auront besoin que d’un personnel restreint dont la tâche se limitera à la préparation des dossiers pour les évaluations par les comités et le maintien d’une continuité dans le temps. À l’inverse, les nouveaux campus auront besoin de personnel administratif pour gérer les comptes des équipes, s’occuper des dossiers de valorisation etc., et l’on peut imaginer que le personnel administratif actuellement rattachés aux EPST se redistribue sur ces campus.

Autres observations

Ce système a été visiblement pensé, en accord avec les spécialités des auteurs, avec les sciences dures en tête. Il sera important qu’il y ait des adaptations à la pratique des sciences sociales qui ne doivent surtout pas être oubliées dans ce mouvement de réforme, car leur maintien et leur développement est cruciale pour l’évolution de la société. Toutefois, ces adaptations devront être ébauchées par des chercheurs connaissant mieux les spécificités et pratiques de ces sciences. Par ailleurs, même en ce qui concerne les sciences dures, il sera important d’avoir une souplesse dans le système pour qu’il puisse accommoder les différences qui existent entre les pratiques par exemple des mathématiciens, travaillant seul ou en tout petits groupes et les équipes de plusieurs centaines de personnes travaillant dans certaines branches de la physique.

Est-ce qu’il serait possible de laisser co-exister avec un tel système de campus une recherche hors-campus sur des sujets moins en pointe, pratiquées dans des universités n’ayant pas la masse critique pour créer de telles structures ? Il me semble que ce serait une bonne chose, au moins pour avoir une "biodiversité" qu’il serait nécessaire de maintenir pour favoriser l’émergence de nouvelles thématiques. En fait rien ne devrait empêcher à des équipes universitaires d’obtenir des contrats et conduire des recherches de bon niveau hors-campus, surtout dans des domaines qui ne nécessitent pas des grosses infrastructures et plateaux techniques (sciences humaines, certaines sciences théoriques etc.). Par contre il faut que le système d’allègement d’horaire d’enseignement puisse s’appliquer dans ce cas-là pour ceux qui désirent consacre une part plus importante de leur temps à la recherche, éventuellement sous certaines conditions (p.ex. obtention de contrats, qui serait un moyen de "labelliser" une équipe ou une personne).

Last, but not least. Il faut être conscient que ce système ne doit pas être pensé à dépenses et effectifs constants, et sur ce point je ne suis absolument pas d’accord avec Jacob et coll. qui préconisent une diminution du nombre de chercheurs en France. Au contraire, il est impératif que la France s’engage résolument dans une augmentation significative et soutenue des investissements et recrutements pour la recherche fondamentale, non soumis à des aléas politiques ou même économiques (pensons au Japon, qui malgré sa crise économique qui dure depuis plus de dix ans a décidé de continuer d’augmenter ses investissements dans la recherche !). Même si l’intérêt de maintenir une recherche fondamentale forte n’est pas qu’économique, il est clair que ce n’est qu’à ce prix que le secteur privé réinvestira en France dans la recherche industrielle et contribuera au développement du pays et, plus largement, de l’Europe, puisque tout ce système devra s’articuler avec un système de recherche européen rénové et performant.

Conclusions

L’avantage de ce nouveau système serait d’instaurer une cohérence et une lisibilité d’ensemble, de favoriser une recherche plus performante, de réunir enfin les universités et la recherche autant au niveau organisationnel qu’au niveau des acteurs sans que cela conduise obligatoirement à une diminution du niveau de la recherche en France, et de créer un modèle plus adapté au contexte social français (en maintenant par exemple le fonctionnariat) que ne le serait la simple transposition d’un système du type américain. En effet, le système de recherche américain marche non seulement parce qu’il a un niveau de financement qui est sans commune mesure avec le nôtre mais aussi parce qu’il est ancré dans des pratiques sociales spécifiques. On citera, à titre d’exemple, la pratique de mobilité (sociale, professionnelle, géographique) individuelle permanente qui régit le vie des individus mais qui est aussi rendue possible par des structures sociales adaptées, l’existence de passerelles entre les différentes structures (privées, universités, start-up etc.) permettant le passage des personne d’une structure à l’autre, l’existence d’une recherche industrielle puissante, la possibilité de trouver des sorties intéressantes hors du monde de la recherche. Calquer tel quel ce système de recherche sur la société française serait voué à l’échec, car nos pratiques, modes de vie, notre tissu social, n’y sont pas du tout favorables en l’état. Par contre on peut essayer de transposer certains aspects de ce système et les adapter à notre système social et les propositions formulées dans "Du nerf" pourraient constituer des éléments pour cette adaptation. Le désavantage est que ce projet peut être facilement taxé d’irréaliste. En effet, la mise en place de ce système, qui implique une réorganisation totale et des organismes de recherche (en fait leur suppression dans leur forme actuelle) et de l’éducation supérieure, l’instauration d’un système de compétition plus marqué entre chercheurs, entre sites, entre université, etc., risque de susciter un degré de résistance de tout bord qui risque de compromettre toute l’entreprise. Il serait pourtant important de pouvoir, pour une fois, mettre de côté les différents tabous et présupposés idéologiques, d’être capable d’explorer toutes les voies possibles pour aboutir en fin de compte à un système qui ne sacrifie pas les hommes au nom d’une prétendue efficacité (considérée, de plus, uniquement en termes de rendement économique à court terme !) mais qui serve l’avenir et le développement de la recherche fondamentale -et donc du pays- et reçoive l’adhésion du plus grand nombre. Il me semble que le projet de Jacob et coll. contient en germe la possibilité d’une telle l’adhésion, comme en témoigne le mail adressé le lendemain de la mise en ligne du projet par un membre éminent (par ailleurs directeur d’un grand laboratoire) d’un collectif local du SLR aux membres de ce même collectif, et qui proposait, pour une réunion envisagée pour les jours suivants "…deux sujets : i) comment créer un campus à X - une commission composée de chercheurs et patrons de X afin de voir si cela est réalisable…. ii) quels seraient les thèmes généraux sur lesquels nous voulons faire des propositions : enseignement et recherche, administration, évaluations, unification des métiers de la recherche, etc.". Il appartiendra à nos discussions au cours des semaines à venir d’explorer plus en détail ce projet et de voir si il peut effectivement rallier une majorité de la communauté scientifique.